Déposée le 28 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE TAHITI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE TAHITI domicilié(e) 17 Place Notre Dame, 98713 PAPEETE, TAHITI - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BRASSERIE DE TAHITI domicilié(e) 17 Place Notre Dame, B.P. 597, 98713 PAPEETE, TAHITI - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240286.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. BRASSERIE DE TAHITI, Société Anonyme - 17 Place Notre Dame, 98713 PAPEETE, TAHITI - France
S.A. BRASSERIE DE TAHITI - 17 Place Notre Dame, B.P. 597, 98713 PAPEETE, TAHITI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2013 n°2533177 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-20
Papier, carton, affiches autocollantes, dessous de chopes à bière, articles de bureau (à l'exception des meubles), calendriers, catalogues, crayons, papier d'emballage, enveloppes (papeterie), livres, sous-mains, stylos, linge de table en papier. Ombrelles, parapluies, parasols, porte-cartes, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Bières, eaux (boissons), eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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